Mentions Légales

Informations sur la société :

SARL Hêtre Immobilier au capital de 12 000 euros
Siège social :
23, avenue Faidherbe 02 100 Saint Quentin
SIREN : 882 600 992 R.C.S. Saint Quentin
SIRET : 882 600 992 00011
N° de TVA intracommunautaire : FR02882600992
Code NAF/APE : 6831Z - Agence immobilière
Carte professionnelle n° : CPI 0201 2020 000 045 224 délivrée le 22/04/2020 par la CCI de l’Aisne
RCP : Allianz sous le n° 61073844
Tél : 07 69 35 96 46 - Mail : contact@hetreimmobilier.fr

 

Informations éditeur :

Ce site web est le site officiel de Hêtre Immobilier.
Directeur de la publication : Grégory Rucart

 

Hébergement

SAS OVH au capital de 10 174 560 €
Siège social :
2 rue Kellermann - 59 100 Roubaix
SIREN : RCS Lille Métropole 424 761 419 R.C.S. Lille Métropole
N° TVA intracommunautaire : FR22424761419
Code NAF/APE : 2620Z

 

Conception et réalisation

Conception :

Be-Ware Informatique au capital de 7 000 €
Siège social:
79, rue emile Zola - 02 100 Saint-Quentin
SIREN : 488 435 215 R.C.S. de Saint Quentin
N° TVA intracommunautaire : FR86488435215
Code NAF/APE : 6202A
Tél: 03 23 60 82 77 - Mail: contact@beware.fr
Site internet : http://www.beware.fr/

 

Webdesign :

C-artcom
Siège social:
1, rue des filatures - 60 000 Beauvais
Tél: 06 18 11 09 36 - Mail: c.venel@c-artcom.com

 

Conditions générales d'utilisation du site

Limitation de responsabilité

Bien que faisant l'objet d'une attention particulière, les informations, les caractéristiques des biens à vendre et les prix qui apparaissent sur ce site sont données, sous réserve d'erreurs de saisie ou de vente déjà effectuée, qu'à titre purement indicatif et peuvent faire l'objet de modification de la part d'Hêtre Immobilier à tout moment. Les informations données sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Hêtre Immobilier ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. En consequence, Hêtre Immobilier ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Hêtre Immobilier ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment de tout préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Hêtre Immobilier décline toute responsabilité quant à l’exclusivité et l’utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.

Hêtre Immobilier met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Les informations erronées, les inexactitudes juridiques ou techniques, les erreurs typographiques ou incomplètes signalées feront l'objet d'un traitement sans délai par Hêtre Immobilier.

Vous pouvez signaler à l'agence toute erreur ou tout oubli en remplissant le formulaire de contact.

 

Propriété intellectuelle

L'intégralité du contenu (noms, textes, logo, images, données, illustrations, graphismes, ...) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété de leurs déposants respectifs. Hêtre Immobilier détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont de sa propriété ou de la propriété de tiers.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations photographiques. Toute reproduction, modification, ou diffusion totale ou partielle des pages, des données ou de tout autre élément du site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, articles L.335-1 à L.335-10, peut être incriminée au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.